Accès par chronologie

2015

Arrêté du 29 octobre 2015 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement d'organes à finalité thérapeutique sur personne décédée (JO 25/11)
29/10/2015
(pdf, 221.12 Ko)
Décret n°2015-1281 du 13 octobre 2015 relatif au don de gamètes (JO du 15/10)
13/10/2015
(pdf, 144.92 Ko)
Arrêté du 7 octobre 2015 modifiant l’arrêté du 11 décembre 2014 portant nomination des membres des comités d’experts chargés d’autoriser les prélèvements d’organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse sur une personne vivante
07/10/2015
(pdf, 135.08 Ko)
Arrêté du 22 juin 2015 définissant les règles de bonnes pratiques applicables à la stimulation ovarienne, y compris lorsqu'elle est mise en œuvre indépendamment d'une technique d'assistance médicale à la procréation (JO03/07)
22/06/2015
(pdf, 149.77 Ko)
Arrêté du 1er juin 2015 déterminant les recommandations de bonnes pratiques relatives aux modalités d'accès, de prise en charge des femmes enceintes et des couples, d'organisation et de fonctionnement des centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal en matière de diagnostic prénatal et de diagnostic préimplantatoire (JO 11/06)
01/06/2015
(pdf, 260.3 Ko)
Décision du 20 mai 2015 relative aux principes de bonnes pratiques de préparation, de conservation, de distribution et de cession des médicaments de thérapie innovante préparés ponctuellement définis au 17° de l'article L. 5121-1 du code de la santé publique (JO 19/06)
20/05/2015
(pdf, 158.36 Ko)
Décret n°2015-509 du 6 mai 2015 relatif à la simplification des régimes d'autorisations concernant les activités de préparation, conservation, distribution, cession, importation ou exportation de tissus, de leurs dérivés, des cellules et des préparations de thérapie cellulaire issus du corps humain, utilisés à des fins thérapeutiques (JO 08/05)
06/05/2015
(pdf, 186.18 Ko)
Arrêté du 3 avril 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine (JO 05/04)
03/04/2015
(pdf, 130.86 Ko)
Arrêté du 19 mars 2015 modifiant l'arrêté du 13 février 2015 fixant les conditions de formation et d'expérience des praticiens exerçant les activités d'assistance médicale à la procréation mentionnées à l'article L. 2141-1 du code de la santé publique (JO 02/04)
19/03/2015
(pdf, 126.21 Ko)
Arrêté du 3 mars 2015 fixant les conditions de formation et d'expérience des praticiens biologistes exerçant les activités de diagnostic prénatal mentionnées à l'article L. 2131-1 du code de la santé publique (JO 17/03)
03/03/2015
(pdf, 128.16 Ko)