Aller au contenu principal
Accéder au contenu
Accéder au menu principal
Accéder au pied de page
Développer la navigation principale
Réduire la navigation principale
Navigation principale
Accès par le code de la santé
Accès par chronologie
Accès par thèmes
Rechercher
Augmenter la police sur le site
A+
Diminuer la police sur le site
A-
Imprimer la page
Accueil
Accès Par Chronologie
Accès par chronologie
2024
2023
2022
2021
2020
2019
2018
2017
2016
2015
2014
2013
2012
2011
2010
2009
2008
2007
2006
2005
2004
2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
1995
1994
2014
Arrêté du 14 janvier 2014 fixant la liste des examens de DPN mentionnés au V de l'article L. 2131-1 du code de la santé publique (JO 16/01)
14/01/2014
(
pdf
, 50.53 Ko)
Arrêté du 14 janvier 2014 fixant le modèle du document mentionné au deuxième alinéa de l'article R. 2131-18 du code de la santé publique (JO 16/01)
14/01/2014
(
pdf
, 54.83 Ko)
Arrêté du 14 janvier 2014 fixant le modèle des documents mentionnés au III de l'article R. 2131-2 du code de la santé publique (JO 16/01)
14/01/2014
(
pdf
, 140.16 Ko)
2013
Loi n°2013-715 du 6 août 2013 tendant à modifier la loi n°2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires (JO (07/08)
06/08/2013
(
pdf
, 83.95 Ko)
Arrêté du 5 juillet 2013 modifiant l’arrêté du 23 décembre 2010 pris en application des articles R. 1211-14, R. 1211-15, R. 1211-16, R. 1211-21 et R. 1211-22 du code de la santé publique et l’arrêté du 19 septembre 2011 relatif aux conditions d’utilisation d’organes ou de cellules (JO 16/07) provenant de donneurs porteurs de marqueurs du virus de l’hépatite B
05/07/2013
(
pdf
, 75.48 Ko)
Décret n°2013-527 du 20 juin 2013 relatif aux conditions de mise en oeuvre de l'information de la parentèle dans le cadre d'un examen des caractéristiques génétiques à finalité médicale (JO 22/06)
20/06/2013
(
PDF
, 132.86 Ko)
Arrêté du 20 juin 2013 fixant le modèle de lettre adressé par le médecin aux membres de la famille potentiellement concernés en application de l'article R. 1131-20-2 du code de la santé publique (JO 22/06)
20/06/2013
(
PDF
, 50.68 Ko)
Arrêté du 27 mai 2013 définissant les règles de bonnes pratiques applicables à l'examen des caractéristiques génétiques d'une personne à des fins médicales (JO 07/06)
27/05/2013
(
pdf
, 243.96 Ko)
Arrêté du 27 mai 2013 modifiant l'arrêté du 23 juin 2009 fixant les règles de bonnes pratiques en matière de dépistage et de diagnostic prénatals avec utilisation des marqueurs sériques maternels de la trisomie 21 (JO 12/06)
27/05/2013
(
pdf
, 67.12 Ko)
Arrêté du 4 février 2013 fixant le contenu des demandes d'autorisation initiale, de renouvellement d'autorisation ou de modification d'autorisation des médicaments de thérapie innovante préparés ponctuellement et des établissements ou organismes qui préparent ces produits (JO 13/02)
04/02/2013
(
pdf
, 309.12 Ko)
Première page
Premier
Page précédente
Page
7
Page
8
Page
9
Page
10
Page courante
11
Page
12
Page
13
Page
14
Page
15
Page suivante
Dernière page
Dernier
Faire défiler en haut de la page
