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2010

Arrêté du 23 décembre 2010 relatif aux modalités d'exécution des analyses de biologie médicale pour la recherche des marqueurs infectieux sur les éléments et produits du corps humain prélevés à des fins thérapeutiques, à l'exception des gamètes, du sang et des produits sanguins (JO 26/12)

23/12/2010

(pdf, 75.96 Ko)
Arrêté du 23 décembre 2010 pris en application des articles R. 1211-14, R. 1211-15, R. 1211-16, R. 1211-21 et R. 1211-22 du code de la santé publique (JO 26/12)

23/12/2010

(pdf, 402.29 Ko)
Décret n°2010-1625 du 23 décembre 2010 relatif aux règles de sécurité sanitaire portant sur le prélèvement et l'utilisation des éléments et produits du corps humain (JO 26/12)

23/12/2010

(pdf, 91.51 Ko)
Arrêté du 23 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 16 décembre 1998 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement, au transport, à la transformation, y compris la conservation, des cellules souches hématopoïétiques issues du corps humain et des cellules mononucléées sanguines utilisées à des fins thérapeutiques (JO 26/12)

23/12/2010

(pdf, 56.59 Ko)
Arrêté du 23 décembre 2010 relatif aux protocoles prévus à l'article R. 1211-21 du code de la santé publique pour la mise en oeuvre de la dérogation permettant l'utilisation d'organes ou de cellules de donneurs porteurs de marqueurs du virus de l'hépatite B et du virus de l'hépatite C (JO 26/12)

23/12/2010

(pdf, 1.15 Mo)
Arrêté du 10 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 9 février 2010 portant nomination à la commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation

10/12/2010

(pdf, 45.65 Ko)
Décret n°2010-766 du 7 juillet 2010 portant création de la Commission nationale de l’échographie obstétricale et fœtale (JO 09/07)

07/07/2010

(pdf, 76.87 Ko)
Arrêté du 28 mai 2010 modifiant l’arrêté du 2 janvier 2009 fixant le ressort territorial des comités d’experts chargés d’autoriser les prélèvements d’organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse sur une personne vivante et portant nomination des membres de ce comité (JO 10/07)

28/05/2010

(pdf, 82.11 Ko)
Arrêté du 14 mai 2010 fixant le contenu des informations permettant d’utiliser des éléments et produits du corps humain à des fins thérapeutiques (JO 10/06)

14/05/2010

(pdf, 117.07 Ko)
Arrêté du 7 mai 2010 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence de la biomédecine (JO 26/05)

07/05/2010

(pdf, 44.74 Ko)