Accéder au contenu
Accéder au menu principal
Accéder au pied de page

Accès par chronologie

2009

Arrêté du 6 novembre 2009 fixant la composition des membres du conseil d’orientation de l’Agence de la biomédecine

06/11/2009

(pdf, 45.16 Ko)
Arrêté du 14 septembre 2009 fixant le contenu du dossier accompagnant la demande d’autorisation ou la demande de renouvellement d’autorisation d’effectuer des prélèvements de cellules à des fins thérapeutiques

14/09/2009

(pdf, 96.15 Ko)
Arrêté du 23 juillet 2009 pris en application de l’article L. 6121-4 du code de la santé publique et relatif à la liste des activités de soins faisant par dérogation l’objet d’un schéma régional d’organisation des soins en Ile-de-France et à la Réunion

23/07/2009

(pdf, 56.44 Ko)
Décision n°2009-16 du 13 juillet 2009 de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine fixant la composition du dossier d'autorisation d'importation ou d'exportation de gamètes ou de tissus germinaux

13/07/2009

(pdf, 110.23 Ko)
Arrêté du 23 juin 2009 fixant les règles de bonnes pratiques en matière de dépistage et de diagnostic prénatals avec utilisation des marqueurs sériques maternels de la trisomie 21 (Modifié – Arrêté du 19 février 2010)

23/06/2009

(pdf, 184.74 Ko)
Arrêté du 23 juin 2009 relatif à l’information, à la demande et au consentement de la femme enceinte à la réalisation d’une analyse portant sur les marqueurs sériques maternels et à la réalisation du prélèvement et des analyses en vue d’un diagnostic prénatal in utéro prévues à l’article R. 2131-1 du code de la santé publique (Modifié – Arrêté du 19 février 2010)

21/06/2009

(pdf, 104.36 Ko)
Décision de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine n°2009-14 du 14 mai 2009 modifiant la décision n°2006-44 fixant la composition du dossier prévu à l’article R. 2131-13 du code de la santé publique à produire à l’appui d’une demande d’autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal.

14/05/2009

(pdf, 20.86 Ko)
Arrêté du 3 avril 2009 relatif au contenu du document d’évaluation des activités de greffes d’organes et de greffes de cellules hématopoïétiques [renouvellement de l’autorisation] (JO du 21/04)

03/04/2009

(pdf, 92.56 Ko)
Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l’arrêté du 6 novembre 1996 modifié portant homologation des règles de répartition et d’attribution des greffons prélevés sur une personne décédée en vue de transplantation d’organes (JO du 18/03)

06/03/2009

(pdf, 60.31 Ko)
Décret n°2009-217 du 24 février 2009 relatif au remboursement des frais engagés à l’occasion du prélèvement d’éléments ou de la collecte de produits du corps humain à des fins thérapeutiques (JO 25/02)

24/02/2009

(pdf, 161.6 Ko)