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2008

Décret du 4 juillet 2008 portant nomination de la Directrice Générale (JO du 6 juillet)

04/07/2008

(pdf, 84.73 Ko)
Décision n°2008-23 de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du 23 juin 2008 fixant le modèle de dossier d'agrément pour les activités cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation

23/06/2008

(pdf, 197.82 Ko)
Décret n°2008-588 du 19 juin 2008 transposant en matière de don de gamètes et d’assistance médicale à la procréation la directive 2004-23-CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 (JO du 21 juin)

19/06/2008

(pdf, 633.66 Ko)
Décret n°2008-588 du 19 juin 2008 transposant en matière de don de gamètes et d’assistance médicale à la procréation la directive 2004-23-CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 (JO du 21 juin)

19/06/2008

(pdf, 633.66 Ko)
Arrêté du 18 juin 2008 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence de la biomédecine (JO du 22 juin)

18/06/2008

(pdf, 146.08 Ko)
Ordonnance n°2008-480 du 22 mai 2008 transposant en matière de don de gamètes et d'assistance médicale à la procréation la directive 2004/23/CE du Parlement européen et du conseil du 31 mars 2004

22/05/2008

(pdf, 251.35 Ko)
Décision de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine n°2008-15 du 30 avril 2008 fixant les modalités de déclaration des équipes pluridisciplinaires auxquelles doivent appartenir les médecins qui prescrivent des examens des caractéristiques génétiques pour les personnes asymptomatiques présentant des antécédents familiaux.

30/04/2008

(PDF, 66.05 Ko)
Décision de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine n°2008-10 du 21 avril 2008 fixant la composition du dossier prévu à l’article R. 1131-9 du code de la santé publique à produire à l’appui d’une demande d’agrément de praticien pour l’examen des caractéristiques génétiques d’une personne à des fins médicales – Modifié par la décision n°2008-39 du 23 décembre 2008

21/04/2008

(PDF, 17.18 Ko)
Arrêté du 17 avril 2008 prorogeant le mandat des membres des comités d’experts chargés d’autoriser les prélèvements d’organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse sur une personne vivante – Modifié par l’arrêté du 2 janvier 2009 (JO du 06/01)

17/04/2008

(pdf, 92.57 Ko)
Arrêté du 2 janvier 2009 fixant le ressort territorial des comités d’experts chargés d’autoriser les prélèvements d’organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse sur une personne vivante et portant nomination des membres de ces comités (JO du 06/01) – Modifié par l’arrêté du 28 mai 2010

17/04/2008

(pdf, 92.57 Ko)