Thèmes

Importation / exportation

Gamètes
- Section 5 : Importation et exportation de gamètes et de tissus germinaux à des fins d’assistance médicale à la procréation ou de préservation de la fertilité.

Moelle osseuse

Moelle osseuse - Mineur – Dérogation
- Article L. 1241- 3

Prélèvements à des fins scientifiques

PFS - Tissus ou cellules sur personnes décédées
- Article L. 1241- 6

Principes éthiques

Consentement
- Article L. 1211- 2
Anonymat
- Article L. 1211- 5

Recherches sur l'embryon et les CSEh

Protocole de recherche sur l'embryon et les CSEH
Protocole de recherche sur les cellules IPS
- Article L. 2151- 7

Agence de la biomédecine
Agrément des praticiens
Assistance médicale à la procréation et don de gamètes
-AMP - Procédés biologiques
-Accueil d’embryon
-Autoconservation des gamètes et tissus germinaux
-AMP - Autorisations
-AMP - Accès aux origines
-AMP - Devenir des gamètes et embryons
-AMP - Conditions d’âge
-AMP - Compétence praticiens
-AMP Vigilance
Banques
-Finalités scientifiques - Déclaration préalable (propres programmes de recherche) - Collection d'échantillons biologiques humains
-Finalités scientifiques - Conservation en vue de cession à fins commerciales – Autorisation
Diagnostic préimplantatoire
-Centres de DPI
-DPI HLA
Diagnostic prénatal
-DPN – Compétence des praticiens
-DPN – Autorisation
-DPN - Centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal - Définitions / Autorisations
Donneur vivant - Don croisé d'organes
Don et utilisation de Gamètes
Donneur décédé - Registre National des Refus - Constat de mort encéphalique
-Donneur décédé - Conditions de recours - Consentement présumé
-Donneur décédé - Prélèvement à fins scientifiques – Organes
-Donneur décédé - Registre National des Refus / Constat de mort encéphalique
-Donneur décédé - Restauration du corps
Donneur vivant
-Donneur vivant - Mineur - Majeur sous mesure de protection légale
-Donneur vivant - Comités d'experts
-Information et consentement
Examen des caractéristiques génétiques, identification génétique
-Génétique : Définition, Information de la parentèle
-Profession de conseiller en génétique
Greffe - Liste d'attente - Attribution / Répartition
-Attribution et répartition de greffons
Importation / exportation
-Organes - Finalité thérapeutique
-Organes - Finalité scientifique
-Tissus / cellules - Finalités thérapeutique et scientifique
-Gamètes
Médicament de thérapie innovante
Moelle osseuse
-Moelle osseuse – Consentement
-Moelle osseuse - Mineur et majeur sous protection légale – Interdiction
-Moelle osseuse - Mineur – Dérogation
-Moelle osseuse - Majeur sous mesure de protection légale – Dérogation
Prélèvements à des fins scientifiques
-PFS - Organes sur personnes décédées
-PFS - Tissus ou cellules embryonnaires ou fœtaux
-PFS - Tissus ou cellules sur personnes décédées
-Autopsies médicales
Principes éthiques
-Consentement
-Publicité
-Gratuité – Frais de prélèvement
-Anonymat
Recherches sur l'embryon et les CSEh
-Protocole de recherche sur l'embryon et les CSEH
-Protocole de recherche sur les cellules IPS
-Import / export de CSEh
-Conservation
Résidus opératoires
-Organes - Résidus opératoires
-Résidus opératoires - Tissus et cellules - Thérapie génique et cellulaire
Transport du corps - Chambres mortuaires

Importation / exportation

Gamètes

Moelle osseuse

Moelle osseuse - Mineur – Dérogation

Prélèvements à des fins scientifiques

PFS - Tissus ou cellules sur personnes décédées

Principes éthiques

Consentement

Anonymat

Recherches sur l'embryon et les CSEh

Protocole de recherche sur l'embryon et les CSEH

Protocole de recherche sur les cellules IPS